Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVACALM
Numéro de dépôt :
1590297
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2000
Présentation de la marque NOVACALM
Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LYOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVACALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVACALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LYOTEC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 février 1991 - Transmission de propriété n°51396 - Publication au BOPI 1991-02-12